comme rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(SER)

Bureau de commissions spéciales

Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Vice-présidents

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteure sur la proposition de loi n° 506 (2022-2023) visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer

rapporteure. sur la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers (546)

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

majore ; 31 ans de services

Médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

Désignation de membres de missions d'information

Mission d'information sur le thème : « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » établie par les groupes

en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale

mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale, valable

En classe L3

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023

Commission de la culture

Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(SER)

Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

Vice-présidents

membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

au grade de major

Spécialité administration et gestion du personnel

(SER)

Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Projet de loi de finances pour 2022

Missions du budget général

Rapporteurs pour avis

Culture

IEHC

conseiller en radioprotection

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la commission départementale de la coopération intercommunale

membre du conseil national des professions du spectacle

membre du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres de la commission nationale de l'informatique et des libertés

19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information

Ont été désignés membres de la mission d'information

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de commissions spéciales

Dans leur réunion du

les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux

Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Secrétaires

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

sénatrice d'Ile-et-Vilaine

à suivre la seconde session annuelle du cycle des hautes études de la culture

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »

II. - Avec voix consultative

pour les crédits relatifs à la Création, à la transmission des savoirs et à la démocratisation de la culture

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Projet de loi de finances pour 2020

Sur la Mission « Culture »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

Sénateurs

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

Sénateurs

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour l'Ille-et-Vilaine

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)

0 Titulaires

membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

de rapporteurs

Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2019

Culture

Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

assistante de prévention (AP)

AP, DECIDE , Article 1er : Il

dans l'unité du CNRS n°UMR7282

assistante de prévention (AP)

inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Claire Rene dit Rousseau, inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale

pour l'Ille-et-Vilaine

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres de la commission des affaires européennes

leurs bureaux, qui

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

IE1C

personne compétente en radioprotection

sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux

En classe L3

(Socialiste et républicain - Ille-et-Vilaine)

Bureau de la mission d'information « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

Vice-Présidents

membres

de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

(née Danger), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

à compter du 1er juillet 2016

Emmanuelle Malbrancq - Decourcelle (née Malbrancq), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale

Dany Puliga, inspecteur des finances publiques

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

Sénateurs

Titulaires. -

sénatrice

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication

directrice du secteur équestre dans une société évènementielle ; 27 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Au grade de chevalier

présidente du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

vice-présidente du conseil régional de Bretagne, déléguée à la jeunesse ; 23 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Au grade de chevalier

Ingénieur d'Etudes

assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR7282 intitulée EIPL

Personne Compétente en

directrice d'établissement scolaire ; 30 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Au grade de chevalier

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009

DISCIPLINE : PSYCHIATRIE

Spécialité : psychiatrie polyvalente

Concours type 1

administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN

au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »

directrice d'un établissement d'enseignement privé ; 25 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN

au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande

dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement

dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

inspectrice du Trésor public

agente comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne »

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

Hoang (Minh lu)